Carte grises collection etc

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Georges Delamare
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Carte grises collection etc

Messagepar Georges Delamare » 03 Juin 2019, 15:57

Qui a l'email et le numéro de téléphone de la personne qui sait s'occuper de ça ?

Urgent, merci

B'lial
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Re: Carte grises collection etc

Messagepar B'lial » 03 Juin 2019, 16:04

Tout est possible à condition d'y consacrer le temps necessaire.

Resurrection d'un Mamie K7 : http://www.cb500four.com/fofo_cb500four/viewtopic.php?f=34&t=1773

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Dominique
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Re: Carte grises collection etc

Messagepar Dominique » 04 Juin 2019, 07:57

Georges Delamare a écrit :Qui a l'email et le numéro de téléphone de la personne qui sait s'occuper de ça ?
Urgent, merci

A présent ce n'est plus seulement "qui sait", mais "qui peut" depuis que les services en préfecture ont fermé leurs guichets !
Tout comme tout ce qui concerne les armes: auparavant les gendarmeries étaient en charge de vérifier la validité des transactions
c'est terminé, on a attendu que les magasins d'armuriers ferment les uns après les autres en leur imposant des conditions d'activité draconiennes pour les charger de vérifier et gérer les transactions avec les préfectures... ce qui n’empêche pas que les gendarmes sont chargés des enquêtes de réputation et de voisinage sur les détenteurs ....ce qui allonge les délais d'instruction des dossiers. On prétend faire simple pour le cas standard mais on complique sérieusement les parcours pour tout ce qui sort un peu de la norme.

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alain2933
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Re: Carte grises collection etc

Messagepar alain2933 » 04 Juin 2019, 09:54

Pas en Sud-Ouest mais dans certaines régions (et nos amis belges aussi je crois) on dit "je ne sais pas faire ça" pour "je ne peux pas faire ça"...
Concernant les cg collection, on ne peut que redire à ceux qui ne le savent pas : faites immatriculer AVANT d'entreprendre la restauration, sinon, bonjour les déconvenues !

Robert
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Re: Carte grises collection etc

Messagepar Robert » 05 Juin 2019, 18:36

Le 12 mars 1019 j'ai fais 3 demandes de carte grise pour cyclo ancien jamais immatriculé sur le site de l'ANTS.
J'ai scanné tous les documents qu'ils demandent et leur ai posté en PDF.(suivant les conseils de l'exellent site des mordus du galet)
Le jour suivant je reçois 9 mails de confirmation de demande d'immatriculer.
Au bout de 15 jours une première réponse: Votre demande est a l'étude.
3 semaines plus tard : votre demande est en cours de traitement.
Ca commence a faire long mais j'irais jusqu'au bout.
J'ai enfin reçu mes 3 cartes grises provisoires hier (avec toute une salve de mails) et une définitive par la poste ce matin.
C'est très long a obtenir (12 mars au 4 juin) mais cela reste totalement gratuit 8-) vive la françe :D
Je pense que c'est des entreprises privées qui gèrent sur le site de l'ANTS car presque toutes les réponses sont tombées le samedi ou le dimanche.
Un conseil; demandez la carte grise en début de restauration pour etre sur de l'avoir avant la fin des travaux.

Et merde l'est pas encore terminé ce SP50 qui me gonfle et je n'avais pas envie de retaper dès le départ. :arrow:

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alain2933
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Re: Carte grises collection etc

Messagepar alain2933 » 05 Juin 2019, 18:55

Sans vouloir faire le je sais tout, j'irai plus loin que Robert en conseillant de n'entreprendre les travaux que lorsque la carte grise est arrivée ! Hors cyclo car là on est quasiment sûr de son coup...
Actuellement les déconvenues se multiplient et nombre de gars se retrouvent avec une moto restaurée impossible à immatriculer, même avec une attestation FFVE.

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Dominique
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Re: Carte grises collection etc

Messagepar Dominique » 05 Juin 2019, 20:36

alain2933 a écrit :"... nombre de gars se retrouvent avec une moto restaurée impossible à immatriculer, même avec une attestation FFVE.

:shock: et c'est quoi l'explication ? quelque chose a changé depuis que les préfectures ont fermé leurs guichets ?
Ce ne serait pas plutôt des cas de véhicules ayant déjà été immatriculés par le passé et reconnus par leurs n° de série ?

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Re: Carte grises collection etc

Messagepar alain2933 » 05 Juin 2019, 21:14

Il y a ça en effet. Mais aussi il y a surtout l'obligation de justifier de la propriété de la moto et c'est là que le bât blesse.
Avant, à partir d'une simple cg barrée depuis trente ans, on faisait un certificat de cession pour aller avec. Maintenant si tu fais ça l'ants te réponds que c'est l'ancien propriétaire qui doit la faire immatriculer : mission impossible dans la plupart des cas, les gens sont introuvables, morts... et toi t'es grillé !
On peut aussi certifier que la moto est dans la famille depuis toujours, mais l'ants te demande alors tout acte de propriété qui peut le prouver et, notamment un acte notarié : grillé aussi.
Apparemment plus grand chose ne passe à côté des mailles du filet. Toutefois, il semblerait que si l'on passe par un pro de la carte grise avec l'attestation ffve, la préfecture ne chipote pas outre mesure sur la preuve de propriété. Elle considère en toute confiance que la ffve a traité le problème en amont. Une chose est sûre, il y a eu un gros durcissement ces derniers mois.

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Re: Carte grises collection etc

Messagepar Mathieu Viollet » 06 Juin 2019, 12:53

oups, ça fait 21 ans que la Magnat Debon est dans mon garage sans avoir de certificat de cession , ni fait aucune démarche, ni avoir de carte grise :oops: :roll:
Sur un malentendu... ça peut marcher!

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Re: Carte grises collection etc

Messagepar philard » 07 Juin 2019, 08:33

En Belgique pour la carte grise des cyclos, aucun problème. Grâce à la Fédération Belge des Véhicules Anciens (FBVA). on leur envoie un dossier comprenant des photos de la mob deux profils + avant/arrière , photo du N° de cadre et (éventuellement N° moteur) et on leur demande gentiment une immatriculation parce qu'on n'a plus les papiers... Il faut que la bécane aie au moins 25 ans... Et après quelques jours la carte grise et la plaque arrivent à la maison. La mob est en ordre...

Pour les motos c'est plus compliqué et c'est un peu le même système que chez vous, Il faut passer par la Gendarmerie (police fédérale chez nous) faire un PV de dépossession involontaire des papiers mais en ayant une preuve de propriété...Et là, c'est le mm problème... Sauf si on a une ancienne immatriculation (non archivée) à montrer Ainsi, j'ai pu faire passer une vieille gloire (qui appartenait ;) à mon grand père) avec une ancienne plaque officielle mais n'étant pas encore répertoriée dans les archives de la DIV) Plaque que j'avais achetée sur une bourse à l'époque elles étaient émaillées bleu avec chiffres blancs. Pour les autres il est conseillé d'introduire un dossier à la FBVA et d'attendre...attendre...attendre pas simple non plus.!
« Selon les statistiques, il y a une personne sur cinq qui est déséquilibrée. S'il y a 4 personnes autour de toi et qu'elles te semblent normales, c'est pas bon. »Jean-Claude Van Damme


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